Mentions Légales

Le présent site est la propriété du Réseau Périnat Centre-Val de Loire situé à l'adresse suivante :

Hôpital Bretonneau
2 Bd Tonnellé
37044 TOURS CEDEX 9

Le site est réalisé et hébergé par la société ACKWA située 

ACKWA
4, rue des Bournais
37550 ST AVERTIN
ackwa.fr

Informations techniques

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, le Réseau Périnat Centre-Val de Loire pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé pour ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le Réseau Périnat Centre-Val de Loire met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Le site internet " Réseau Périnat Centre-Val de Loire" est optimisé pour les navigateurs Mozilla Firefox, Google Chrome et Safari et Internet Explorer en version 9 et supérieures.

Loi Informatique et libertés

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées au Réseau Périnat Centre-Val de Loire, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires du Réseau Périnat Centre-Val de Loire.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au Réseau Périnat Centre-Val de Loire.

Registre du CIL du CHRU de Tours : n° 2016_057

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17, vous disposez d'un droit d'opposition et de rectification des informations enregistrées. A cet effet, vous pouvez envoyer un mail à  contact@perinatalite-centre.fr

Propriété et droit d'auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du Réseau Périnat Centre-Val de Loire. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du Réseau Périnat Centre-Val de Loire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Réseau Périnat Centre-Val de Loire est producteur.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du Réseau Périnat Centre-Val de Loire.